Qu’est-ce qu’une insinuation? Insinuer un acte signifie enregistrer par transcription l’acte notarié, surtout lorsque des biens immobiliers ou des terres sont concernées. Cette transcription systématique a été mise en place par l’ordonnance de Villers-Cotterêts en 1539, mais s’applique différemment selon les régions. Pour la période allant jusqu’à 1693 (date du début du contrôle des actes) ces registres d’insinuation aident à trouver un acte lorsqu’on ne connaît pas la date.
Cas pratique: Mes sosas 1672 et 1673, Jean Vuateau et Marie Madeleine Martin se marient vers 1680. Le premier enfant baptisé est Jean Vuateau le 9 novembre 1681 à Parpeville (Aisne, petit village situé à 7 km de Ribemont). Pour Jean Vuateau, j’ai déduit son ascendance grâce à des signatures, mais je souhaite trouver le contrat de mariage pour le confirmer. Pour cela je consulte l’inventaire de la série B, et ce qui concerne le bailliage de Ribemont.
Dans l’inventaire disponible en salle de lecture je trouve la côte en fonction de ma période de recherche. Ce sera la B20. Je dois donc désormais feuilleter un registre de 500 pages pour trouver mon acte. Après de nombreuses pages je trouve mon contrat de mariage retranscrit, daté du 6 juillet 1679.
Puis cette transcription est suivie d’un petit paragraphe indiquant la date d’insinuation, ici le 14 juillet 1679, soit 8 Jours après l’acte notarié.
L’acte est entièrement recopié. Il mentionne les parents de Jean mais également les membres de sa famille:
- Simon et François ses frères
- Antoine Lefevre son beau-frère
- Louis Frambourg et Jean Valet ses beaux-frères
- Nicolas Bocquillon son parrain
- Pierre Besnil son oncle
Il me donne également le nom du notaire et la date du contrat de mariage. Je peux donc également aller retrouver cet acte dans le fond du notaire, Me Caron, qui a été conservé. Pour ce couple j’ai donc 2 sources pour ce même acte. Or au vu du contrat de mariage d’origine, la transcription de l’insinuation est la bienvenue (plus lisible).
L’avantage d’avoir de gros registres et de rechercher une paille dans une botte de foin, est que l’on peut trouver d’autres actes qui concernent nos aïeux. Pour la côte B20, j’ai ainsi pu retrouver quelques données intéressantes:
- Le contrat de mariage de mes sosas 1678 et 1679
- Le contrat de donation faite par mon sosa 3376 à ses enfants
- Des actes concernant des collatéraux
Sur le baillage de Ribemont les insinuations conservées commencent en 1618, j’ai donc encore beaucoup de recherches à faire sur ces grands registres.
J’ai voulu utiliser cette piste pour les actes notariés d’Oradour-sur-Vayres (Haute-Vienne) qui ont disparu dans les bombardements de la guerre-39-45. Tout d’abord il me fallait trouver de quelle administration dépendait Oradour. La réponse est la Sénéchaussée de Montmorillon, dans la Vienne, et donc les archives sont à chercher à Poitiers. Malheureusement, les archives de cette sénéchaussée sont très parcellaires, et je n’ai rien pu trouver. De manière générale, mes recherches dans les registres d’insinuations de Haute-Vienne et de Dordogne ont été décevantes: peu de registres, (plutôt des copies éparses) plus ou moins classées, et surtout les rares registres trouvés présentent des écarts importants entre la date de l’acte et la date d’insinuation, le record pour ceux lus étant de … 70 ans (un acte d’août 1668 déclaré et insinué en décembre 1738).
D'ici ou d'ailleurs: que de kilomètres parcourus 
Tres instructif, merci 😊
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